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Identité de l'entreprise :
Art’Stream Event
Jérémy Bellot
Adresse :
Chemin Edouard-Olivet 26
1226 Thônex
Suisse
Contact :
E-mail : info@art-stream-event.ch
Téléphone : +41 76 781 60 25
Responsable de la publication :
Jérémy Bellot
Forme juridique :
Raison Individuelle (RI)
Numéro d’identification des entreprises (IDE) :
[Numéro IDE à insérer dès son attribution]
Assujettissement à la TVA :
Entreprise non assujettie à la TVA (article 56 LTVA).
Hébergeur :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Cookies :
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Politique de confidentialité

Cette politique de confidentialité décrit la manière dont Art’Stream Event collecte, utilise et protège les données personnelles des utilisateurs de ce site web, conformément à la législation suisse et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) européen.

1. Responsable du traitement
Art’Stream Event
Jérémy Bellot
Chemin Edouard-Olivet 26, 1226 Thônex, Suisse
E-mail : info@art-stream-event.ch

2. Données collectées
  • Nom et adresse email via le formulaire de contact.
  • Adresse IP, données de navigation et comportement utilisateur via Google Analytics (GA4 avec anonymisation d’IP activée).

3. Finalité de la collecte
  • Répondre aux messages envoyés via le formulaire de contact.
  • Analyser l’audience du site et améliorer l’expérience utilisateur.
  • Protéger le site contre les spams et les abus via Google reCAPTCHA.

4. Services tiers utilisés
Ce site utilise ou intègre des contenus fournis par des plateformes externes. Ces services peuvent collecter des données, y compris des cookies et des données de navigation, même sans interaction directe :
5. Durée de conservation
Les données reçues via le formulaire de contact sont conservées uniquement le temps nécessaire au traitement de la demande, puis supprimées. Les données de navigation sont anonymisées et conservées selon les réglages de Google Analytics.

6. Hébergement des données
Le site est hébergé par OVH :
OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Les données sont stockées sur des serveurs situés dans l'Union européenne.

7. Droits des utilisateurs
Conformément à la loi suisse sur la protection des données et au RGPD, vous disposez des droits suivants :
  • Droit d’accès à vos données personnelles
  • Droit de rectification
  • Droit à l’effacement (dans les limites légales)
  • Droit d’opposition au traitement
Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse : info@art-stream-event.ch.

8. Modification de la politique
Cette politique peut être mise à jour à tout moment. La date de dernière mise à jour figure ci-dessous.

Dernière mise à jour : juillet 2025

Politique de cookies

Le site Art’Stream Event utilise des cookies et technologies similaires pour assurer son bon fonctionnement, améliorer l’expérience utilisateur, et analyser le trafic via des outils tiers.

1. Qu’est-ce qu’un cookie ?
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3. Consentement
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5. Cookies tiers utilisés

6. Durée de conservation des cookies
La durée de vie des cookies varie selon leur fonction. Les cookies de mesure d’audience sont conservés maximum 14 mois.

Dernière mise à jour : juillet 2025

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

En accédant au site Art’Stream Event, vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.


1. Objet du site
Le site www.art-stream-event.ch a pour objectif de présenter les activités, services et actualités de l'entreprise Art’Stream Event.

2. Accès au site
L’accès au site est gratuit. Les frais d'accès (connexion internet, matériel, etc.) restent à la charge de l'utilisateur.

3. Propriété intellectuelle
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4. Responsabilité
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6. Données personnelles
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9. Modification des CGU
Art’Stream Event se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

10. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit suisse. En cas de litige, les tribunaux du canton de Genève sont compétents.

Dernière mise à jour : juillet 2025